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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : HEULIEZ BUS
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TRAMBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAMBUS
Société dite : HEULIEZ BUS, Société Anonyme, 7, rue Louis Heuliez, 79140 CERIZAY.

Numéro de dépôt :
1225057
Date de dépôt :
20/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1993

Présentation de la marque TRAMBUS

Déposée le 20 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) Société dite : HEULIEZ BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAMBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : HEULIEZ BUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque TRAMBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société dite : HEULIEZ BUS a également déposé les autres marques suivantes : SCOLAIR'BUS , STANDARBUS , INTERBUS , EUROBUS , TOURELLE A.J.S. , TRIBUS


Société dite : HEULIEZ BUS, Société Anonyme, 7, rue Louis Heuliez, 79140 CERIZAY. - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Inscription - Changement d'adresse n°43800 - Publication au BOPI 1983-23

Véhicules automobiles tels que bus, cars ou autres appareils de locomotion par terre, air ou eau.